MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Nom du site : Les Mines de Bruoux
Gestionnaire : ARCANO
Forme juridique : SARL
Adresse du siège social : 1434 Route de Croagne, 84400 GARGAS
Téléphone : 04 90 06 22 59
E-mail de contact : accueil@minesdebruoux.fr
Numéro SIREN / SIRET : 50757130500022
RCS : 507 571 305
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 707571305

2. Directeur de la publication

Nom et prénom : HASSAÏNE Driss
Fonction : Gérant de la SARL ARCANO

3. Hébergeur du site

Hébergeur : OVH SAS

RCS : Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site des Mines de Bruoux (textes, images, vidéos, graphismes, logo, etc.) est protégé par le droit d’auteur et les droits de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable manuscrite et/ou numérique de la SARL ARCANO est interdite.

5. Responsabilité

La SARL ARCANO s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.
Elle ne peut être tenue responsable en cas d’indisponibilité temporaire du site pour maintenance ou dysfonctionnements indépendants de sa volonté.

6. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

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